Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C
CHAMPLAIT

Numéro de dépôt :
1004533
Date de dépôt :
21/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque C

Déposée le 21 décembre 1976 par CHAMPLAIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHAMPLAIT, domicilié(e) Union de Coopératives Agricoles Laitières, régie par la loi No 72516 du 27.6.1972 64 bis, Mail des Charmilles - 10000 TROYES. - France.

La marque C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1004533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque C est expirée depuis le 21 décembre 1986.

CHAMPLAIT a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPLAIT , C , EMMENTAL DU PLATEAU


CHAMPLAIT - Union de Coopératives Agricoles Laitières, régie par la loi No 72516 du 27.6.1972 64 bis, Mail des Charmilles - 10000 TROYES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-008

Tous produits laitiers, notamment beurre et fromage.